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Éditeur

DevRefs — auto-entrepreneur (micro-entreprise) en cours d'immatriculation INPI.
Activité : prestation de services techniques (BNC Crypto).
Régime fiscal : franchise en base de TVA (art. 293 B CGI).
Contact : legal@devrefs.dev

Note : raison sociale, SIRET, adresse postale et numéro de TVA intracom seront publiés ici dès l'immatriculation INPI finalisée.

Directeur de la publication

Le fondateur / représentant légal de DevRefs (à compléter post-immatriculation).

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101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, USA
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Le nom DevRefs, le logo, la structure du site, les heuristiques d'audit et la base de données sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite (art. L.122-4 et L.341-1 CPI). Cf. CGV Art. 6.

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Crédits

Polices : système (font-stack natif), JetBrains Mono (Apache 2.0). Aucun CDN tiers.